J.O. 77 du 1 avril 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05731

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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0310016V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF EN 14627. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Produits alimentaires. - Dosage des éléments traces. - Dosage de l'arsenic total et du sélénium par spectrométrie par absorption atomique par génération d'hydrures (SAAGH) après digestion sous pression (indice de classement : V03-095PR).

PR NF ISO 6488. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Tabac et produits du tabac. - Détermination de la teneur en eau. - Méthode de Karl Fischer (indice de classement : V37-004PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 61360-2/A1. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Types normalisés d'éléments de données avec plan de classification pour composants électriques. - Partie 2 : schéma d'un dictionnaire EXPRESS (indice de classement : C03-502/A1PR).

PR NF EN 62271-100/A1. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Appareillage à haute tension. - Partie 100 : disjoncteurs à courant alternatif à haute tension (indice de classement : C64-100/A1PR).

PR NF EN 60312/A2. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Aspirateurs de poussière à usage domestique. - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction. - Section 3 : essais de nettoyage avec aspirateur de liquide (indice de classement : C73-161/A2PR).

PR NF EN 60286-2/A1. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Emballage de composants pour opérations automatisées. - Partie 2 : emballage en bandes des composants à sorties unilatérales (indice de classement : C93-014/A1PR).


BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS


PR NF P10-204-1. - Date de clôture : 5 mai 2003.

DTU 20.13/25.13. - Travaux de bâtiment. - Cloisons en maçonnerie de petits éléments. - Cahier des clauses techniques. - Partie 1 : clauses communes aux différents matériaux (indice de classement : P10-204-1PR).

PR NF P10-204-2. - Date de clôture : 5 mai 2003.

DTU 20.13/25.13. - Travaux de bâtiment. - Cloisons en maçonnerie de petits éléments. - Cahier des clauses techniques. - Partie 2 : clauses complémentaires particulières aux briques de terre (indice de classement : P10-204-2PR).

PR NF P10-204-3. - Date de clôture : 5 mai 2003.

DTU 20.13/25.13. - Travaux de bâtiment. - Cloisons en maçonnerie de petits éléments. - Cahier des clauses techniques. - Partie 3 : clauses complémentaires particulières aux blocs en béton (indice de classement : P10-204-3PR).

PR NF P10-204-4. - Date de clôture : 5 mai 2003.

DTU 20.13/25.13. - Travaux de bâtiment. - Cloisons en maçonnerie de petits éléments. - Cahier des clauses techniques. - Partie 4 : clauses complémentaires particulières aux blocs en béton cellulaire autoclavé (indice de classement : P10-204-4PR).

PR NF P10-204-5. - Date de clôture : 5 mai 2003.

DTU 20.13/25.13. - Travaux de bâtiment. - Cloisons en maçonnerie de petits éléments. - Partie 5 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P10-204-5PR).

PR NF EN ISO 6946/A2. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Composants et parois de bâtiments. - Résistance thermique et coefficient de transmission thermique. - Méthode de calcul (indice de classement : P50-731/A2PR).

PR NF EN ISO 11600. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Construction immobilière. - Produits pour joints. - Classification et exigences pour les mastics (indice de classement : P85-305PR).

PR NF EN ISO 7390. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Construction immobilière. - Produits pour joints. - Détermination de la résistance au coulage des mastics (indice de classement : P85-501PR).

PR NF EN ISO 7389. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Construction immobilière. - Produits pour joints. - Détermination de la reprise élastique des mastics (indice de classement : P85-506PR).


SANTÉ


PR NF EN ISO 10651-2. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Ventilateurs pulmonaires à usage médical. - Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles. - Partie 2 : ventilateurs pour soins à domicile pour patients dépendants (indice de classement : S95-160-2PR).

PR NF EN ISO 10651-6. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Ventilateurs pulmonaires à usage médical. - Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles. - Partie 6 : dispositifs d'assistance respiratoire à domicile (indice de classement : S95-160-6PR).

PR NF EN ISO 11199-2. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Aides à la marche manipulées avec les deux bras. - Exigences et méthodes d'essai. - Partie 2 : déambulateurs (indice de classement : S96-303-2PR).


CONSTRUCTION MÉCANIQUE


PR NF ISO 22369. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Matériel de protection des cultures. - Classification de la dérive des pulvérisateurs et des buses (indice de classement : U26-143PR).


INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF EN ISO 10424-1. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Industries du pétrole et du gaz naturel. - Equipement de forage rotatif. - Partie 1 : spécifications pour éléments de forage rotatifs (indice de classement : M87-249-1PR).

PR NF T60-121. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Produits pétroliers. - Détermination du point de fusion conventionnel des cires de pétrole et des vaselines (indice de classement : T60-121PR).

PR NF T60-148. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Produits pétroliers liquides. - Calcul de la viscosité cinématique en fonction de la température (indice de classement : T60-148PR).

PR NF T66-065. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Liants hydrocarbonés. - Détermination du module complexe (indice de classement : T66-065PR).


MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS


PR NF EN 14616. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Projection thermique. - Recommandations pour la projection thermique (indice de classement : A91-228PR).

PR NF EN 14621. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Textiles. - Multifilaments. - Méthodes d'essai (indice de classement : G07-300PR).

PR NF G39-012. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Propriétés des textiles. - Textiles et matériaux polymériques à propriétés antiacariennes. - Mesure de l'allergène Der p 1, marqueur des allergènes d'acarien (indice de classement : G39-012PR).

PR NF EN ISO 22774. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Chaussures. - Méthodes d'essai pour accessoires : lacets et oeillets. - Résistance à l'abrasion (indice de classement : G62-603PR).

PR NF EN ISO 22775. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Chaussures. - Méthodes d'essai pour accessoires : accessoires métalliques. - Résistance à la corrosion (indice de classement : G62-604PR).

PR NF EN ISO 22776. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Chaussures. - Méthodes d'essai pour accessoires : bandes Velcro. - Résistance au cisaillement avant et après un usage répété (indice de classement : G62-605PR).

PR NF EN ISO 22777. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Chaussures. - Méthodes d'essai pour accessoires : bandes Velcro. - Résistance au pelage avant et après un usage répété (indice de classement : G62-606PR).

PR NF EN ISO 8130-14. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Poudres pour revêtement. - Partie 14 : terminologie (indice de classement : T30-499-14PR).

PR NF EN ISO 21627-1. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Plastiques. - Résines époxydes. - Détermination de la teneur en chlore. - Partie 1 : chlore inorganique (indice de classement : T51-914-1PR).

PR NF EN ISO 21627-2. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Plastiques. - Résines époxydes. - Détermination de la teneur en chlore. - Partie 2 : chlore facilement saponifiable (indice de classement : T51-914-2PR).


TRANSPORTS


PR NF EN 3852. - Date de clôture : 20 mai 2003.

Série aérospatiale - Raccords sphériques, 60 degrés, en alliage de titane Ti-P64001. - Raccords droits, soudés, filetés (indice de classement : L43-622PR).

PR NF EN 3853. - Date de clôture : 20 mai 2003.

Série aérospatiale. - Raccords sphériques, 60 degrés, en alliage de titane Ti-64001. - Raccord droits, filetés (indice de classement : L43-623PR).

PR NF EN 3854. - Date de clôture : 20 mai 2003.

Série aérospatiale. - Raccords sphériques, 60 degrés, en alliage de titane Ti-P64001. - Olives à souder (indice de classement : L43-624PR).

PR NF EN 3855. - Date de clôture : 20 mai 2003.

Série aérospatiale. - Raccords sphériques, 60 degrés, en alliage de titane Ti-P64001. - Bouchons (indice de classement : L43-625PR).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL


PR NF ISO 6405-1. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Engins de terrassement. - Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications. - Partie 1 : symboles communs (indice de classement : E58-011-1PR).

PR NF ISO 230-6. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Code d'essai des machines-outils. - Partie 6 : détermination de la précision de positionnement sur les diagonales principales et de face (essais de déplacement en diagonale) (indice de classement : E60-145PR).

PR NF EN 795. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Protection contre les chutes de hauteur. - Dispositifs d'ancrage. - Exigences et essais (indice de classement : S71-513PR).

PR NF EN 1496. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Equipement de protection personnel contre les chutes. - Dispositifs de sauvetage par élévation (indice de classement : S71-515PR).

PR NF EN 1497. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Equipement de protection personnel contre les chutes. - Harnais de sauvetage (indice de classement : S71-516PR).

PR NF EN 1498. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Equipement de protection personnel contre les chutes. - Sangles de sauvetage (indice de classement : S71-517PR).

PR NF ISO 3767-1. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Tracteurs, matériels agricoles et forestiers, matériel à moteur pour jardins et pelouses. - Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications. - Partie 1 : symboles communs (indice de classement : U02-105-1PR).

PR NF ISO 3767-2. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Tracteurs, matériels agricoles et forestiers, matériel à moteur pour jardins et pelouses. - Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications. - Partie 2 : symboles pour tracteurs et machines agricoles (indice de classement : U02-105-2PR).

PR NF ISO 3767-3. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Tracteurs, matériels agricoles et forestiers, matériel à moteur pour jardins et pelouses. - Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications. - Partie 3 : symboles pour le matériel à moteur pour jardins et pelouses (indice de classement : U02-105-3PR).

PR NF ISO 3767-4. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Tracteurs, matériels agricoles et forestiers, matériel à moteur pour jardins et pelouses. - Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications. - Partie 4 : symboles pour le matériel forestier (indice de classement : U02-105-4PR).

PR NF ISO 3767-5. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Tracteurs, matériels agricoles et forestiers, matériel à moteur pour jardins et pelouses. - Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications. - Partie 5 : symboles pour le matériel forestier portatif à main (indice de classement : U02-105-5PR).

PR NF EN 12464-2. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Lumière et éclairage. - Eclairage des lieux de travail. - Partie 2 : lieux de travail extérieurs (indice de classement : X90-003-2PR).


MANAGEMENT ET SERVICES


PR NF ISO 16269-8. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Guide pour l'interprétation statistique des données. - Partie 8 : détermination d'un intervalle de prévision (indice de classement : X06-040-8PR).


HABITAT. - SPORTS ET LOISIRS


PR NF EN 1860-3. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Appareils, combustibles solides et allume-barbecue pour la cuisson au barbecue. - Partie 3 : allume-feu pour l'allumage du charbon de bois et des briquettes de charbon de bois. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : D37-101-3PR).

PR NF EN 14619. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Equipement de sports à roulettes. - Trottinettes. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S52-405PR).

PR NF S55-500. - Date de clôture : 20 avril 2003.

Service de location de matériels de bricolage ou de jardinage. - Définition du service (indice de classement : S55-500PR).


CYCLE DE L'EAU


PR NF EN 14628. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile. - Revêtement extérieur en polyéthylène de tuyaux pour terrains très agressifs. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : A48-883PR).

PR NF EN ISO 2505. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Tubes en matières thermoplastiques. - Retrait longitudinal à chaud. - Méthodes d'essai et paramètres (indice de classement : T54-021PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF EN 14614. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Qualité de l'eau. - Guide pour l'évaluation des caractéristiques hydromorphologiques des rivières (indice de classement : T90-359PR).


TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

ET DE LA COMMUNICATION


PR NF EN ISO 6428. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Dessins techniques. - Conditions requises pour la micrographie (indice de classement : Z43-059PR).

PR NF EN 300171. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Technologies de l'information. - Télécommunications et échange d'information entre systèmes. - Réseau privé à intégration de services. - Services porteurs sur 64 kbit/s en mode circuit. - Description du service, aptitudes fonctionnelles et flux d'informations (V1.3.1) (indice de classement : Z82-171PR).

PR NF EN 300172. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Technologies de l'information. - Télécommunications et échange d'information entre systèmes. - Réseau privé à intégration de services. - Services porteurs en mode circuit. - Procédures et protocole de signalisation d'interéchange (V1.5.1) (indice de classement : Z82-172PR).

PR NF EN 300237. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Technologies de l'information. - Télécommunications et échange d'information entre systèmes. - Réseau privé à intégration de services. - Spécification, modèle fonctionnel et flux d'informations. - Services supplémentaires d'identification de nom (V1.3.1) (indice de classement : Z82-237PR).

PR NF EN 300239 - Date de clôture : 5 mai 2003.

Technologies de l'information. - Télécommunications et échange d'informations entre systèmes. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole générique fonctionnel pour le support de compléments de service. - Procédures et protocole de signalisation entre commutateurs (V1.3.1) (indice de classement : Z82-239PR).

PR NF EN 301254. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Technologies de l'information. - Télécommunications et échange d'informations entre systèmes. - Réseau privé à intégration de services. - Spécification, modèle fonctionnel et flux d'informationss. - Orientation des services supplémentaires de charge (V1.2.1) (indice de classement : Z82-254PR).

PR NF EN 300258. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Technologies de l'information. - Télécommunications et échange d'informations entre systèmes. - Réseau privé à intégration de services. - Spécification, modèle fonctionnel et flux d'informationss. - Caractéristique de réseau additionnelle de remplacement de chemin (V1.3.1) (indice de classement : Z82-258PR).

PR NF EN 300361. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Technologies de l'information. - Télécommunications et échange d'informations entre systèmes. - Réseau privé à intégration de services. - Spécification, modèle fonctionnel et débit d'informations. - Service supplémentaire d'offre d'appel (V1.3.1) (indice de classement : Z82-361PR).

PR NF EN 300363. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Technologies de l'information. - Télécommunications et échange d'informations entre systèmes. - Réseau privé à intégration de services. - Spécification, modèle fonctionnel et débit d'informations. - Services supplémentaires ne pas déranger et dérogation à ne pas déranger (V1.3.1) (indice de classement : Z82-363PR).

PR NF EN 300365. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Technologies de l'information. - Télécommunications et échange d'informations entre systèmes. - Réseau privé à intégration de services. - Spécification, modèle fonctionnel et débit d'informations. - Services supplémentaires de complément d'appel (V1.3.1) (indice de classement : Z82-365PR).

PR NF EN 300425. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Technologies de l'information. - Télécommunications et échange d'informations entre systèmes. - Réseau privé à intégration de services. - Spécification, modèle fonctionnel et débit d'informations. - Service supplémentaire d'intrusion d'appel (V1.3.1) (indice de classement : Z82-425PR).

PR NF EN 301657. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Technologies de l'information. - Télécommunications et échange d'informations entre systèmes. - Réseau privé à intégration de services. - Spécifications, modèle fonctionnel et flux d'informationss. - Mobilité de l'usager privé (PUM). - Caractéristiques additionnelles de réseau de traitement d'appel (V1.2.1) (indice de classement : Z82-657PR).

PR NF EN 301824. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Technologies de l'information. - Télécommunications et échange d'informations entre systèmes. - Réseau privé à intégration de services. - Spécification, modèle fonctionnel et flux d'informations. - Service supplémentaire d'enregistrement de localisation de terminal sans fil et caractéristiques de réseau additionnelles pour l'échange d'informations de terminal sans fil (V1.1.1) (indice de classement : Z82-824PR).

PR NF EN 301826. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Technologies de l'information. - Télécommunications et échange d'informations entre systèmes. - Réseau privé à intégration de services. - Spécification, modèle fonctionnel et flux d'informations. - Caractéristiques de réseau additionnelles pour le traitement d'appel de terminal sans fil (V1.1.1) (indice de classement : Z82-826PR).

PR NF EN 301828. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Technologies de l'information. - Télécommunications et échange d'informations entre systèmes. - Réseau privé à intégration de services. - Spécification, modèle fonctionnel et flux d'informations. - Services supplémentaires d'authentification de terminal sans fil (WTAT et WTAN) (V1.1.1) (indice de classement : Z82-828PR).

PR NF EN 301918. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Technologies de l'information. - Télécommunications et échange d'informations entre systèmes. - Réseau privé à intégration de services. - Spécifications, modèle fonctionnel et flux d'informationss. - Service supplémentaire de transfert d'appel à pas unique (V1.1.1) (indice de classement : Z82-918PR).

PR NF EN 301920. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Technologies de l'information. - Télécommunications et échange d'informations entre systèmes. - Réseaux privés à intégration de services. - Spécifications, modèle fonctionnel et flux d'informationss. - Service supplémentaire de dialogue simple (V1.1.1) (indice de classement : Z82-920PR).

PR NF EN 301922. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Technologies de l'information. - Télécommunications et échange d'informations entre systèmes. - Réseau privé à intégration de services. - Spécifications, modèle fonctionnel et flux d'informationss. - Identification d'appel et caractéristique de réseau additionnelle de liaison d'appel (V1.1.1) (indice de classement : Z82-922PR).

PR NF EN 301990. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Technologies de l'information. - Télécommunications et échange d'informations entre systèmes. - Réseaux privés avec intégration de services. - Spécification, modèle fonctionnel et débit des informations. - Service de message court (V1.1.1) (indice de classement : Z82-990PR).

PR NF EN 301991. - Date de clôture : 5 mai 2003.

Technologies de l'information. - Télécommunications et échange d'informations entre systèmes. - Réseaux privés avec intégration de services. - Protocole de signalisation entre commutateurs. - Service de message court (V1.1.1) (indice de classement : Z82-991PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.